FOG AUTOMOTIVE DISTRIBUTION, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3831677
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
Présentation de la marque Fog
Déposée le 16 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) FOG AUTOMOTIVE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Fog » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOG AUTOMOTIVE DISTRIBUTION domicilié(e) Zone d'activité économique des Terres du Marchais Barnault - 45250 - BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 486 114 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOG AUTOMOTIVE DISTRIBUTION domicilié(e) Zone d'activité économique des Terres du Marchais Barnault - 45250 - BRIARE - France.
La marque Fog a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831677.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOG AUTOMOTIVE DISTRIBUTION, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - Zone d'activité économique des Terres du Marchais Barnault - 45250 - BRIARE - France - SIREN 517486114
FOG AUTOMOTIVE DISTRIBUTION - Zone d'activité économique des Terres du Marchais Barnault - 45250 - BRIARE - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 31 août 2011 - Concession de licence n°557193 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-31
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Inscription le 21 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651535 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-21
Raccords de graissage ; garnitures, conduites, tubes, tuyaux flexibles, éléments et raccords de tuyaux flexibles, en métal, pour les installations centrales de graissage et de distribution des lubrifiants citées ci-dessous, pour graisseurs, pour pompes et appareils de transport de liquides et de matières très visqueuses, pour installations de garage, d'atelier pour tous types de véhicules et de station-service ; dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ;
Equipements de graissage (machine et parties de machines) ; répartiteurs de graissage inclus en classe 7, en tant que parties de machines, machines de graissage électriques ou pneumatiques pour le pompage de lubrifiants et autres fluides ; à savoir pompes de lubrification, pompes à huile et de graissage ; pistolets de graissage électriques, injecteurs de graissage en tant que composants de machines ; dispositifs et conduites d'alimentation en graissage à savoir, tuyaux, conduites et tuyères d'alimentation et de distribution, colliers de serrage et vis, garnitures de tuyaux, pivots et manchons de raccordement (parties de machines) ; réservoirs d'huile et de graisse pour le graissage, en tant que composants de machines ; systèmes d'injection d'huile et de graisse (parties de machines) comprenant pompes, pistolets vaporisateurs, gicleurs, pistolets à manche, agitateurs ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ;
Pompes de graissage actionnées à main pour des installations centrales de graissage et de distribution de lubrifiants ; pompes de tonneaux ; compresseurs à graisse ou huile actionnés à main ; outils de graissage ; dispositifs de graissage pour l'entretien des automobiles ; pulvérisateurs d'huile ;
Commandes pneumatiques et mécaniques pour minuteries de machines de graissage, moniteurs de contrôle du niveau de graissage, commandes pour pompes de graissage, minuteries pour pompes de graissage, alarmes et enregistreurs pour machines de graissage, régulateurs pour machines de graissage, répartiteurs de graissage automatique, commandes pour machines de graissage pneumatiques ; appareils de réglage programmé et de surveillance électriques et électroniques pour les installations centrales de graissage et de distribution de lubrifiants ; pistolets de dosage, installations de dosage pour huiles, graisses et tous les produits liquides et très visqueux ;
Garnitures, conduites, tubes, tuyaux flexibles, éléments et raccords de tuyaux flexibles, en caoutchouc ou matières plastiques, pour les installations centrales de graissage et de distribution de lubrifiants citées ci-dessus pour graisseurs, pompes et appareils de transport des liquides et des matières très visqueuses, pour les installations de garage, d'atelier pour tous types de véhicules et de station-service.
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